Norme électrique,
l'essentiel de la nouvelle règlementation NF C 15-100
Amendement A5
Norme électrique,
l'essentiel de la nouvelle règlementation
NF C 15-100 Amendement A5
Norme électrique,
l'essentiel de la nouvelle règlementation NF C 15-100
Amendement A5
Depuis le 27 novembre 2015, tous les travaux d'installation électrique sont soumis aux dispositions de l’amendement A5 de la norme électrique NF C 15-100.
Depuis le 27 novembre 2015, tous les travaux
d'installation électrique sont soumis
aux dispositions de l’amendement A5
de la norme électrique NF C 15-100.
Des travaux débutés à une date antérieure peuvent dépendre d'un autre amendement (tel que le A4 de mai 2013) sous
réserve de document le justifiant avec la date de dépôt de demande de permis de construire ou à défaut la date de
déclaration préalable de construction ou à défaut la date de signature du marché ou à défaut la date d’accusé
de réception de commande antérieure au 27 novembre 2015.
Des travaux débutés à une date antérieure peuvent dépendre d'un autre amendement
(tel que le A4 de mai 2013) sous réserve de document le justifiant avec la date de dépôt de demande
de permis de construire ou à défaut la date de déclaration préalable de construction ou à défaut la date de signature du marché ou à défaut la date d’accusé de réception de commande antérieure au 27 novembre 2015.
Des travaux débutés à une date antérieure peuvent dépendre
d'un autre amendement (tel que le A4 de mai 2013) sous
réserve de document le justifiant avec la date de dépôt de
demande de permis de construire ou à défaut la date
de déclaration préalable de construction ou à défaut la
date de signature du marché ou à défaut la date d’accusé
de réception de commande antérieure au 27 novembre 2015.
Bien que cette page reprenne certains éléments inchangés de la norme, consulter
les pages amendement A4 de la norme électrique et norme tableau électrique
pour compléter les dispositions essentielles de la NF C 15-100.
Bien que cette page reprenne certains éléments
inchangés de la norme, consulter les pages
amendement A4 de la norme électrique et
norme tableau électrique pour compléter
les dispositions essentielles
de la NF C 15-100.
Réaliser l'électricité de votre habitat, maison, logement en suivant les normes, vous assure le maximum de sécurité !
Utiliser du matériel marqué
CE voir NF
(HAR pour fils et câbles recommandés)
Respecter
la norme électrique NF C 15-100
et les notices d'installations
Vérifier la hors tension
du ou des circuits électriques
concernés
Avant toute intervention
sur une installation électrique,
éteindre les équipements sensibles
et déclencher le disjoncteur général !
Les sections de fil ou câble sont données aux minima (application standard, hors chute de tension).
Les calibres des protections sont donnés aux maxima.
- Légende -
texte repéré : information supplémentaire
lien : page complémentaire dans nouvel onglet
La coupure d'urgence
La norme électrique NF C 15-100 prévoit l'obligation d'une mise hors tension de l'installation électrique d'un seul geste par un dispositif directement accessible depuis l'intérieur du logement*
(local attenant ayant un accès direct depuis l'habitat compris
). Cette coupure d'urgence est généralement réalisée par le disjoncteur de branchement, mais suivant son emplacement, il y a parfois lieu d'utiliser
(par exemple)
un interrupteur sectionneur bipolaire que l'on pourra implanter dans le tableau électrique si l'emplacement de celui-ci est situé à l'intérieur du logement.
(*norme accessibilité : et être au même niveau d'accès que l'unité de vie)
La norme électrique NF C 15-100 prévoit l'obligation
d'une mise hors tension de l'installation électrique
d'un seul geste par un dispositif directement accessible
depuis l'intérieur du logement*
(local attenant ayant un accès
direct depuis l'habitat compris
). Cette coupure d'urgence est
généralement réalisée par le disjoncteur de branchement,
mais suivant son emplacement,
il y a parfois lieu d'utiliser
(par exemple)
un interrupteur
sectionneur bipolaire que l'on pourra implanter dans
le tableau électrique si l'emplacement de celui-ci
est situé à l'intérieur du logement.
(*norme accessibilité : et être au même niveau d'accès que
l'unité de vie)
Nommé également : DB,
Disjoncteur d'abonné,
Disjoncteur principal, AGCP
(Appareil Général de Commande
et de Protection)
Nommé également :
Coffret électrique,
Tableau de répartition, TGBT
(Tableau Général Basse Tension)
Coupure d'urgence
Interrupteur sectionneur bipolaire modulaire
Cet interrupteur sectionneur bipolaire aura un calibre au moins égal au réglage maximum du disjoncteur de branchement.
Sur le même principe, l'amendement 5 de la norme électrique prévoit également l'implantation d'une coupure d'urgence propre à tout locaux d'habitation indépendant (même temporaire) contenant des pièces principales.
L'ETEL, le coeur de l'installation électrique
L'ETEL, l'Espace Technique Electrique du Logement prend lieu et place de la GTL (Gaine Electrique du Logement).
Cet espace est exclusivement réservé et dédié à regrouper les arrivées et départs de l'installation électrique, les équipements de protection et de distribution ainsi que ceux de communications (téléphone, réseaux, TV).
- Ces dimensions minimums sont de 60 cm de large pour 25 cm de profondeur et ce dû sol au plafond.
Il peut être réduit à la largeur de la GTL avec une marge supplémentaire de 10 cm,
- Il doit être facilement accessible et situé prioritairement au niveau d'accès du logement, son entrée, une circulation,
un dégagement ou un local technique
(interdit notamment dans une salle de bain et salle d'eau, local poussiéreux, mouillé, humide,
risquant l'incendie ou l'explosion et emplacement exigu et/ou difficile d'accès),
- Il doit se situer à au moins 10 cm d'une installation gaz, 40 cm d'une source de chaleur
(non isolée thermiquement)
et 60 cm d'un point d'eau
(des portes et/ou cloisons séparatrices peuvent annuler ces paramètres),
- Il est recommandé de laisser un passage libre d’au moins 70 cm en face de celle-ci pour faciliter les d'interventions.
- Ces dimensions minimums sont de 60 cm de large pour 25 cm de profondeur et ce dû sol
au plafond.
Il peut être réduit à la largeur de la GTL avec une marge supplémentaire de 10 cm,
- Il doit être facilement accessible et situé prioritairement au niveau d'accès du logement,
son entrée, une circulation, un dégagement ou un local technique
(interdit notamment
dans une salle de bain et salle d'eau, local poussiéreux, mouillé, humide, risquant l'incendie ou l'explosion
et emplacement exigu et/ou difficile d'accès),
- Il doit se situer à au moins 10 cm d'une installation gaz, 40 cm d'une source de chaleur
(non isolée thermiquement) et 60 cm d'un point d'eau
(des portes et/ou cloisons séparatrices peuvent
annuler ces paramètres),
- Il est recommandé de laisser un passage libre d’au moins 70 cm en face de celle-ci
pour faciliter les d'interventions.
- Ces dimensions minimums sont de 60 cm de large
pour 25 cm de profondeur et ce dû sol au plafond.
Il peut être réduit à la largeur de la GTL avec une marge
supplémentaire de 10 cm,
- Il doit être facilement accessible et situé prioritairement
au niveau d'accès du logement, son entrée,
une circulation, un dégagement ou un local technique
(interdit notamment dans une salle de bain et salle d'eau,
local poussiéreux, mouillé, humide, risquant l'incendie ou
l'explosion et emplacement exigu et/ou difficile d'accès),
- Il doit se situer à au moins 10 cm d'une installation gaz,
40 cm d'une source de chaleur
(non isolée thermiquement)
et 60 cm d'un point d'eau
(des portes et/ou cloisons
séparatrices peuvent annuler ces paramètres),
- Il est recommandé de laisser un passage libre
d’au moins 70 cm en face de celle-ci pour faciliter
les d'interventions.
La gaine technique logement où GTL devient l'ensemble des équipements se trouvant dans l'ETEL,
Avec :
•
Le panneau de contrôle
(disjoncteur de branchement et compteur électrique)
,
si placé dans le logement
•
Le tableau électrique principal
•
Le coffret de communication ou coffret VDI
(voix, données, images)
•
2 prises de courant 16A sur circuit dédiées aux équipements
de communication (prises GTL)
de préférence dans le coffret VDI avec séparation interne
•
Les équipements de gestion du bâtiment
•
Le panneau de contrôle
(disjoncteur de branchement
et compteur électrique),
si placé dans le logement
•
Le tableau électrique principal
•
Le coffret de communication ou coffret VDI
(voix, données, images)
•
2 prises de courant 16A sur circuit dédiées aux
équipements de communication (prises GTL)
de préférence dans le coffret VDI avec séparation interne
•
Les équipements de gestion du bâtiment
Il est à savoir que l'on peut placer des connexions (Wago, Domino, Sucre) dans la goulotte GTL ou dans le tableau électrique.
Bien que ces équipements ne doivent être "surchargés", il est important que l'on ne puisse les ouvrir qu'a l'aide d'un outil.
La Gaine Technique Logement ou GTL n'a pas besoin d'être matérialisée sur toute la hauteur de l'ETEL lors de départs ou d'arrivées uniquement vers le haut ou vers le bas.
La Gaine Technique Logement ou GTL
Les dispositifs différentiels
•
Les dispositifs différentiels résiduels ou DDR (
=
30mA) doivent être au minimum de 2 par installation électrique
et être placés en amont de tous circuits,
à l
’
exception :
- de ceux alimentés par un transformateur de séparation,
- du circuit d'un parafoudre installé à l
’
origine de l
’
installation (ce circuit devant être protégé par un de type S).
•
La norme électrique prévoit un type de dispositif différentiel en fonction du circuit électrique :
- de type A (ou F, ou B) en amont des protections de la plaque de cuisson ou cuisinière, du lave-linge et de l'IRVE,
Un Type B peut-être nécessaire en lieu et place du Type A pour certaines applications alimentées à travers un redresseur triphasé
- de type AC minimum (ou A, ou F, ou B) pour les autres circuits.
•
Un maximum de 8 circuits électriques (disjoncteurs) par dispositif différentiel.
•
Un choix du calibre du dispositif différentiel :
- soit par rapport à l'amont :
intensité nominale (In) du dispositif différentiel > ou = à l'intensité nominale du disjoncteur de branchement,
- soit par rapport à l'aval :
intensité nominale du dispositif différentiel > ou = à 1 fois la somme des intensités nominales des circuits
de chauffage direct, d'eau chaude sanitaire et IRVE,
+
0,5 fois la somme des intensités nominales des dispositifs de protection des circuits alimentant les autres
fonctions.
•
Les dispositifs différentiels résiduels ou DDR (
=
30mA) doivent être au minimum de 2
par installation électrique et être placés en amont de tous circuits,
à l
’
exception :
- de ceux alimentés par un transformateur de séparation,
- du circuit d'un parafoudre installé à l
’
origine de l
’
installation
(ce circuit devant être protégé par un de type S).
•
La norme électrique prévoit un type de dispositif différentiel en fonction du circuit électrique :
- de type A (ou F, ou B) en amont des protections de la plaque de cuisson ou cuisinière,
du lave-linge et de l'IRVE,
Un Type B peut-être nécessaire en lieu et place du Type A pour certaines applications alimentées
à travers un redresseur triphasé
- de type AC minimum (ou A, ou F, ou B) pour les autres circuits.
•
Un maximum de 8 circuits électriques (disjoncteurs) par dispositif différentiel.
•
Un choix du calibre du dispositif différentiel :
- soit par rapport à l'amont :
intensité nominale (In) du dispositif différentiel > ou = à l'intensité nominale
du disjoncteur de branchement,
- soit par rapport à l'aval :
intensité nominale du dispositif différentiel > ou = à 1 fois la somme des intensités
nominales des circuits de chauffage direct, d'eau chaude sanitaire et IRVE,
+
0,5 fois la somme des intensités nominales des dispositifs de protection des circuits
alimentant les autres fonctions.
•
Les dispositifs différentiels résiduels ou DDR (
=
30mA) doivent être au minimum de 2 par installation électrique
et être placés en amont de tous circuits,
à l
’
exception :
- de ceux alimentés par un transformateur
de séparation,
- du circuit d'un parafoudre installé à l
’
origine
de l
’
installation (ce circuit devant être protégé
par un de type S).
•
La norme électrique prévoit un type de dispositif différentiel en fonction du circuit électrique :
- de type A (ou F, ou B) en amont des protections
de la plaque de cuisson ou cuisinière, du lave-
linge et de l'IRVE,
Un Type B peut-être nécessaire en
lieu et place du Type A pour certaines applications
alimentées à travers un redresseur triphasé
- de type AC minimum (ou A, ou F, ou B) pour
les autres circuits.
•
Un maximum de 8 circuits électriques (disjoncteurs)
par dispositif différentiel.
•
Un choix du calibre du dispositif différentiel :
- soit par rapport à l'amont :
intensité nominale (In) du dispositif différentiel
> ou = à l'intensité nominale du disjoncteur
de branchement,
- soit par rapport à l'aval :
intensité nominale du dispositif différentiel > ou =
à 1 fois la somme des intensités nominales des
circuits de chauffage direct, d'eau chaude sanitaire
et IRVE,
+
0,5 fois la somme des intensités nominales des
dispositifs de protection des circuits alimentant
les autres fonctions.
Détection des
défauts à composante alternative et continue
Infrastructure de
Recharge des Véhicules
Électriques
Détection des
défauts à composante alternative
Conseil :
- Il est plus judicieux de choisir un calibre de protection différentielle supérieur (généralement 63 A) au réglage du disjoncteur de branchement en prévision d'une augmentation de puissance de ce dernier et afin de ne plus prendre en compte le cumul des intensités des disjoncteurs raccordés en aval (limité dans tous les cas à 8 disjoncteurs).
- Dans le cas d'un calibre de protection différentielle inférieur à celui du disjoncteur de branchement, il est préférable d'utiliser des disjoncteurs de calibre non élevés (2, 10 ou 16 A) raccordés en aval, afin d'atteindre les 8 disjoncteurs maximum.
- Il est également possible d'utiliser des solutions mixtes au sein du tableau électrique afin de minimiser sa taille et le coût global.
•
Une continuité de service avec une répartition sous
au moins 2 DDR, des circuits de prises de courant
et d'éclairage.
•
Une obligation de regrouper les chauffages électriques (radiant, rayonnant ou convecteur) sur la même protection différentielle lorsque leurs gestions sont effectuées par fil pilote.
•
Lors d'utilisation de planchers rayonnants électriques, chaque dispositif différentiel devrat alimenter une puissance maximum d'éléments de 7500 kW en 230 V et 13 kW en 400 V.
•
Les circuits d'alimentation des équipements et/ou installations non fixées au bâtiment situé à l'extérieur doivent être protégés par protection différentielle séparé des circuits intérieurs.
•
La norme recommande de protéger par dispositifs différentiels dédiés :
- les équipements mélangeant eau et électricité.
- le matériel sensible (congélateur, informatique..) (selon fabricant)
de façon à ne pas subir de coupure de courant intempestive en cas de défaut détecté.
- les équipements mélangeant eau et électricité.
- le matériel sensible (congélateur, informatique..)
(selon fabricant)
de façon à ne pas subir de coupure de courant
intempestive en cas de défaut détecté.
Détection des défauts à composante
alternative et continue comportant
une immunisation renforcée
aux déclenchements intempestifs
La protection différentielle
Schéma, câblage, branchement d'un tableau électrique
<
Les protections des circuits
L'amendement A5 de la norme électrique rend obligatoire l'utilisation de disjoncteur, les fusibles sont interdits.
La quantité de disjoncteurs (circuits) alimenté depuis la même protection différentielle est limitée à 8.
Les circuits de prises de courant et d'éclairages doivent être répartis sous au moins 2
protections différentielles pour assurer une continuité de service.
Les 6 socles de prises de courant non spécialisés dont 4 reparties au-dessus du plan de travail
(îlot central compris, le cas échéant)
demandé par la norme dans l'équipement minimum de la cuisine font désormais l’objet d’un circuit dédié câblé en section 2,5mm² protégé par un disjoncteur lié de 20A maximum
(voir cuisine <ou= à 4 m²). (Des prises de cuisine compémentaires pourront être branchées avec un autre circuit de prises classique)
Le décompte de socles de prises de courant par circuit est réalisé socle par socle
avec 2 modes de câblages au choix :
Ces 2 modes de câblage peuvent être utilisés dans la même installation électrique
(ex: un circuit de section 2,5mm²
protégé par un disjoncteur de 20A alimentant 12 prises desservant une partie du séjour + une chambre et un circuit de section 1,5mm²
protégé par un disjoncteur 16A alimentant 8 prises desservant juste une chambre et une entrée).
Equipement minimum d'une installation électrique
La réserve du tableau électrique
Le tableau électrique fait partie de la GTL (Gaine Electrique du Logement), elle-même située dans l'ETEL (Espace Technique Electrique du Logement).
La réserve minimale (modules libres) demandée au tableau électrique est de 20% (calculée sur l'équipement implanté).
Les logements collectifs peuvent bénéficier d'un minimum de réserve de 6 modules par tableau électrique.
La Gaine Technique Logement ou GTL
Le tableau électrique
Alimentation des points lumineux
Les points d'éclairage sont câblés en section de 1,5 mm² minimum pour une protection de 16 A maximum.
Ils devront être au minimum de 2 circuits
(à partir de 2 pièces principales)
et répartis sous au moins 2 protections différentielles pour un confort de service.
Chaque circuit électrique d'éclairage peut comporter un maximum de 8 points lumineux
Les spots ou les bandeaux lumineux comptent pour 1 point d’éclairage par tranche de 300 VA dans la même pièce.
Les prises de courant commandées
(interdites dans une salle de bain, salle d'eau et WC) sont comptées comme un point lumineux. La norme électrique NF C 15-100 n'autorise que 2 prises commandées par interrupteur ou va et vient
et uniquement situées dans la même pièce, dans le cas de plus de 2 prises, il est imposé d'utiliser un contacteur, télérupteur ou similaire.
Les circuits électriques d'éclairages
•
Au moins un point d'éclairage au plafond est obligatoirement pour les pièces principales si celui-ci est constitué par des planchers en dalles pleines, dalles alvéolées ou dalles à poutrelles/hourdis.
•
En cas de rénovation totale ou d
’
impossibilités de réalisation en plafond, ce point lumineux peut être en applique ou par prise de courant commandée (interdites dans une salle de bain, salle d'eau et WC).
•
Les boîtes de connexion sont obligatoires lorsque la canalisation est encastrée, lorsqu'elle ne l'est pas, ces connexions peuvent être réalisées directement aux bornes de l'équipement.
Dérogations :
•
Impossibilité constructive d'incorporer une boîte de connexion dans le matériau support,
•
Alimentation fixe de l'éclairage réalisée en apparent,
•
Boîte de connexion intégrée au luminaire ou à son bloc d'alimentation,
•
Architecture du luminaire ou de son bloc d'alimentation ne permettant pas d'interposer une boîte de connexion.
Pour l'extérieur, tout circuit d'éclairage doit être alimenté par câble et aboutir :
•
soit dans une boîte de connexion (équipée ou non d'un socle DCL),
•
soit à une douille non fixée, permettant d'assurer la fonction de test de l'installation électrique.
Les fixations des boîtiers de connexions pour l'alimentation de points d'éclairage dans les plafonds doivent-être réalisées en prévision d'une suspension de luminaire d'une charge de 25 Kg minimum.
Dans les volumes 0 et 1 de salle de bain et salle d'eau, les socles DCL sont interdits.
Ils sont autorisés dans le volume 2 sous réserve d'être recouvert par un luminaire adapté au volume ou en attente si muni d'un obturateur
(degré de protection IPx4 mini)
*.
Les fixations des boîtiers de connexions pour
l'alimentation de points d'éclairage dans les plafonds
doivent-être réalisées en prévision d'une suspension
de luminaire d'une charge de 25 Kg minimum.
Dans les volumes 0 et 1 de salle de bain et salle d'eau,
les socles DCL sont interdits.
Ils sont autorisés dans le volume 2 sous réserve d'être
recouvert par un luminaire adapté au volume ou en attente
si muni d'un obturateur
(degré de protection IPx4 mini)
*.
Réglementation relative à l'accessibilité, le cas échéant :
Escaliers :
Tout escalier doit comporter un dispositif d’éclairage artificiel pour supprimer toute zone d’ombre, commandé aux différents niveaux desservis.
Voir : Dispositif de commande manuel
Cheminements extérieurs :
Dans les cheminements extérieurs, lorsque l’éclairage naturel n’est pas suffisant, un dispositif complémentaire doit être mis en place afin d’assurer une valeur d’éclairement mesurée au sol d’au moins 20 lux en tout point de celui-ci.
Voir : Dispositif de commande manuel
Appareillages et équipements terminaux
Les appareillages avec fixations à griffes sont interdits.
Chaque circuit de prise électrique peut alimenter un nombre de socle
dont le décompte est réalisé socle par socle,
avec 2 modes de câblage au choix :
Ces 2 modes de câblage peuvent être utilisés dans la même installation électrique (ex: un circuit de section 2,5mm² protégé par un disjoncteur de 20A alimentant 12 prises desservant une partie du séjour + une chambre et un circuit de section 1,5mm² protégé par un disjoncteur 16A alimentant 8 prises desservant juste une chambre et une entrée).
Seul la quantité de prises électriques dans l'équipement minimum du séjour est modifiée, à raison d'un socle par tranche de 4M² avec un minimum de 5 en périphérie,
soit :
•
une surface de 20 m², il est demandé 5 socles
•
une surface de 24 m², il est demandé 6 socles
•
une surface de 28 m², il est demandé 7 socles
Les séjours supérieurs à 28M² peuvent bénéficier d'une dérogation à partir des 7 socles minimum.
Dans le cas de cuisine ouverte sur le séjour, une surface forfaitaire de 8 m² sera retenu pour celle-ci.
2 prises de courant
supplémentaires destinées aux équipements Voie, Données, Images (VDI) seront implantées à défaut dans le séjour
(selon souhait du donneur d'ordre)
.
Rappel : Les 6 socles de prises de courant non spécialisés dont 4 reparties au-dessus du plan de travail
(îlot central compris,
le cas échéant)
demandés par la norme dans l'équipement minimum de la cuisine font désormais l’objet d’un circuit dédié
câblé en section 2,5mm² protégé par un disjoncteur lié de 20A maximum
(voir cuisine <ou= à 4 m²).
(Des prises de cuisine complémentaires pourront être branchées avec un autre circuit de prises "confort")
Rappel : Les 6 socles de prises de courant non spécialisés dont 4 reparties au-dessus
du plan de travail
(îlot central compris, le cas échéant)
demandés par la norme dans
l'équipement minimum de la cuisine font désormais l’objet d’un circuit dédié câblé
en section 2,5mm² protégé par un disjoncteur lié de 20A maximum
(voir cuisine <ou= à 4 m²).
(Des prises de cuisine complémentaires pourront être branchées avec un autre circuit de prises "confort")
Rappel :
Les 6 socles de prises de courant non spécialisés
dont 4 reparties au-dessus du plan de travail
(îlot central
compris, le cas échéant)
demandés par la norme dans
l'équipement minimum de la cuisine font désormais
l’objet d’un circuit dédié câblé en section 2,5mm²
protégé par un disjoncteur lié de 20A maximum
(voir cuisine <ou= à 4 m²).
(Des prises de cuisine complémentaires pourront être branchées
avec un autre circuit de prises "confort")
Une continuité de service avec une répartition sous au moins 2 dispositifs différentiels, des circuits de prises de courant et d'éclairages est demandé par la norme électrique.
L'installation électrique d'un séjour
L'installation électrique d'une cuisine
Tout équipement situé à l'extérieur doit obligatoirement être alimenté par câble.
Réglementation accessibilité, le cas échéant :
Appareillage manuel de commande :
Placé du côté ouvrant de la porte et à portée de main à une hauteur de 0,90 à 1,30 m du sol fini.
Pour un local contenant une baignoire ou une douche, le dispositif de commande manuelle peut, pour respecter les règles liées aux volumes, être disposé à l’extérieur de ce local. (Voir le chapitre lié de l'amendement A5 de la norme électrique)
Réglementation accessibilité, le cas échéant :
Appareillage manuel de commande :
Placé du côté ouvrant de la porte et à portée de main
à une hauteur de 0,90 à 1,30 m du sol fini.
Pour un local contenant une baignoire ou une douche, le dispositif
de commande manuelle peut, pour respecter les règles liées aux
volumes, être disposé à l’extérieur de ce local.
(Voir le chapitre lié de l'amendement A5 de la norme électrique)
Couloirs et circulations :
Dispositif de commande manuel placé :
avec voyant lumineux, à moins de 2 m de chaque accès
sans voyant lumineux, à moins de 1 m de chaque accès
ou par système automatique de détection de présence.
Locaux et équipements collectifs :
Commandes d’éclairage, de contrôle d’accès ou de communication entre visiteurs et occupants, doivent être :
Repérés par un témoin lumineux,
Situés à plus de 0,40 m d’un angle rentrant de parois ou de tout autre obstacle à l’approche d’un fauteuil roulant,
A une hauteur de 0,90 à 1,30 m du sol fini.
Prises de courant non spécialisées 16/20A :
Une prise de courant (non commandée) doit être implantée à proximité immédiate du dispositif de commande d’éclairage situé en entrée de la pièce.
L’axe des socles de prises de courant doit être situé à une hauteur inférieure ou égale à 1,30 m du sol (> 0,40 m conseillé).
Couloirs et circulations :
Dispositif de commande manuel placé :
avec voyant lumineux, à moins de 2 m de chaque accès
sans voyant lumineux, à moins de 1 m de chaque accès
ou par système automatique de détection de présence.
Locaux et équipements collectifs :
Commandes d’éclairage, de contrôle d’accès ou de communication entre visiteurs et occupants,
doivent être :
Repérés par un témoin lumineux,
Situés à plus de 0,40 m d’un angle rentrant de parois ou de tout autre obstacle à
l’approche d’un fauteuil roulant,
A une hauteur de 0,90 à 1,30 m du sol fini.
Prises de courant non spécialisées 16A
Une prise de courant (non commandée) doit être implantée à proximité immédiate du dispositif de commande d’éclairage situé en entrée de la pièce.
L’axe des socles de prises de courant doit être situé à une hauteur inférieure ou égale à 1,30 m du sol (> 40 cm conseillé).
Couloirs et circulations :
Dispositif de commande manuel placé :
avec voyant lumineux, à moins de 2 m de chaque accès
sans voyant lumineux, à moins de 1 m de chaque accès
ou par système automatique de détection de présence.
Locaux et équipements collectifs :
Commandes d’éclairage, de contrôle d’accès ou
de communication entre visiteurs et occupants, doivent être :
Repérés par un témoin lumineux,
Situés à plus de 0,40 m d’un angle rentrant de parois ou
de tout autre obstacle à l’approche d’un fauteuil roulant,
A une hauteur de 0,90 à 1,30 m du sol fini.
Prises de courant non spécialisées 16A
Une prise de courant (non commandée) doit être implantée
à proximité immédiate du dispositif de commande d’éclairage
situé en entrée de la pièce.
L’axe des socles de prises de courant doit être situé à une hauteur
inférieure ou égale à 1,30 m du sol (> 40 cm conseillé).
Volumes de salle de bain et salle d'eau
Le volume de protection ou de sécurité de la salle de bain où salle d'eau évolue par la suppression du volume 3, l'introduction du volume caché, situé sous la baignoire ou le receveur de douche, ne pouvant contenir aucun appareillage électrique et la création d'un volume 0 pour les douches à l'italienne.
Seules les parois fixes et pérennes jointives au sol limitent les volumes à condition que leurs hauteurs soient équivalentes ou supérieures au volume concerné et en prenant en compte dans ce cas la règle du contournement horizontale.
Définition des volumes pour baignoire et douche avec receveur :
Le volume de protection ou de sécurité de salle de bain
où salle d'eau évolue par la suppression du volume 3,
l'introduction du volume caché, situé sous la baignoire
ou le receveur de douche, ne pouvant contenir aucun
appareillage électrique et la création d'un volume 0
pour les douches à l'italienne.
Seules les parois fixes et pérennes jointives au sol
limitent les volumes à condition que leurs hauteurs
soient équivalentes ou supérieures au volume concerné
et en prenant en compte dans ce cas la règle
du contournement horizontale.
Définition des volumes pour baignoire et douche
avec receveur :
•
Volume caché :
- Dessous de baignoire / bac douche si fermé et accessible par une trappe
•
Volume 0 :
- Intérieur de la baignoire / bac douche
•
Volume 1 :
- Largeur
Bord extérieur de la baignoire / bac douche
Douches à jets horizontaux : parois effectuant un obstacle aux jets
- Hauteur
2,25 m du sol fini ou du fond de la baignoire ou bac douche si ce dernier est au-dessus
du sol fini ou hauteur de la pomme fixe si celle-ci est situé au-dessus de 2,25 m
•
Volume 2 :
- Largeur, 60 cm autour du volume 1
- Hauteur, identique au volume 1
•
Volume caché :
- Dessous de baignoire / bac douche si fermé
et accessible par une trappe
•
Volume 0 :
- Intérieur de la baignoire / bac douche
•
Volume 1 :
- Largeur
Bord extérieur de la baignoire / bac douche
Douches à jets horizontaux :
parois effectuant un obstacle aux jets
- Hauteur
2,25 m du sol fini ou du fond de la baignoire ou
bac douche si ce dernier est au-dessus du sol fini
ou hauteur de la pomme fixe si celle-ci est situé
au-dessus de 2,25 m
•
Volume 2 :
- Largeur, 60 cm autour du volume 1
- Hauteur, identique au volume 1
Définition des volumes pour douche sans receveur :
•
Volume 0 :
- Intérieur de la douche, du point le plus bas au point le plus haut du fond de la douche + 10 cm
et délimité en largeur par le volume 1.
•
Volume 1 :
- Largeur
Délimitée par la surface d'un cercle de rayon 1,20 m dont l'axe est basé sur le point de référence :
- soit le centre de la douche de tête (ne correspondant pas nécessairement à une arrivée d'eau),
- soit pour une douchette, le point-raccord du flexible,
- soit pour une douche pluie, à l'ensemble du périmètre extérieur de celle-ci.
Chaque volume 1 est à prendre en compte dans le cas de douche à plusieurs douchettes
et/ou douche de tête pour définir la délimitation du volume 1 global.
Douches à jets horizontaux : parois effectuant un obstacle aux jets
- Hauteur
2,25 m du sol fini ou du fond de la douche si ce dernier est au-dessus du sol fini
ou hauteur de la pomme fixe si celle-ci est située au-dessus de 2,25 m
•
Volume 2 :
- Largeur, 60 cm autour du volume 1
- Hauteur, identique au volume 1
•
Volume 0 :
- Intérieur de la douche, du point le plus bas au point le plus haut du fond
de la douche + 10 cm et délimité en largeur par le volume 1.
•
Volume 1 :
- Largeur
Délimitée par la surface d'un cercle de rayon 1,20 m dont l'axe est basé sur le point
de référence :
- soit le centre de la douche de tête (ne correspondant pas nécessairement
à une arrivée d'eau),
- soit pour une douchette, le point-raccord du flexible,
- soit pour une douche pluie, à l'ensemble du périmètre extérieur de celle-ci.
Chaque volume 1 est à prendre en compte dans le cas de douche à plusieurs
douchettes et/ou douche de tête pour définir la délimitation du volume 1 global.
Douches à jets horizontaux : parois effectuant un obstacle aux jets
- Hauteur
2,25 m du sol fini ou du fond de la douche si ce dernier est au-dessus du sol fini
ou hauteur de la pomme fixe si celle-ci est située au-dessus de 2,25 m
•
Volume 2 :
- Largeur, 60 cm autour du volume 1
- Hauteur, identique au volume 1
•
Volume 0 :
- Intérieur de la douche, du point le plus bas au point
le plus haut du fond de la douche + 10 cm
et délimité en largeur par le volume 1.
•
Volume 1 :
- Largeur
Délimitée par la surface d'un cercle de rayon 1,20 m
dont l'axe est basé sur le point de référence :
- soit le centre de la douche de tête
(ne correspondant pas nécessairement
à une arrivée d'eau),
- soit pour une douchette, le point-raccord
du flexible,
- soit pour une douche pluie, à l'ensemble
du périmètre extérieur de celle-ci.
Chaque volume 1 est à prendre en compte dans
le cas de douche à plusieurs douchettes et/ou
douche de tête pour définir la délimitation
du volume 1 global.
Douches à jets horizontaux :
parois effectuant un obstacle aux jets
- Hauteur
2,25 m du sol fini ou du fond de la douche
si ce dernier est au-dessus du sol fini ou hauteur
de la pomme fixe si celle-ci est située au-dessus
de 2,25 m
•
Volume 2 :
- Largeur, 60 cm autour du volume 1
- Hauteur, identique au volume 1

La norme électrique précise que dans tous les cas :
•
le volume 1 n'intègre pas le volume 0,
•
le volume 2 de 60 cm de large débute au bord du volume 1 avec une hauteur égale à ce dernier volume et ce à partir du sol fini,
•
le volume caché est l'espace accessible situé sous la baignoire (y compris balnéo), la douche ou le spa fixe.
Ce qui ne fait pas partie de ces volumes dans ce local est considéré hors volume.
Un secteur fermé par une porte toute hauteur avec imposte est considéré hors volume.
Plafond :
•
Un plafond / faux plafond non ajouré démontable à l'aide d'un outil ainsi que les ouvrants fermés limite le local, l'espace situé au-dessus de ce plafond ne fait plus partie de ce local,
•
Un plafond / faux-plafond ajouré et démontable sans l'aide d
’
outil ne limite pas un volume.
Norme électrique salle de bain :
Volumes d'une baignoire
Dans le cas ou le dessous de baignoire est accessible,
cette partie est considérée en volume caché
-
La totalité de l'intérieur de la baignoire est considérée
en volume 0
Norme électrique salle de bain :
Volumes d'une douche
Dans le cas ou le dessous de la douche est accessible,
cette partie est considérée en volume caché
-
La totalité de l'intérieur du receveur ou du bac douche est considérée en volume 0
Norme électrique salle de bain :
Volumes d'une douche italienne (sans receveur ou au niveau du sol)
Dans le cas ou le dessous de la douche est accessible,
cette partie est considérée en volume caché
-
L'intérieur de la douche est considérée
en volume 0 sur une hauteur de 10cm
Norme électrique salle de bain :
Volumes d'une douche avec porte et cloison ou paroi
Dans le cas ou le dessous de la douche est accessible,
cette partie est considérée en volume caché
-
La totalité de l'intérieur du receveur ou du bac douche est considérée en volume 0
En savoir + :
Norme électrique, volumes de salle de bain et salle d'eau
Equipements autorisés dans les différents volumes,
norme électrique NF C 15-100, amendement 5
Tous les circuits électriques doivent être protégés par dispositif différentiel 30mA
Hormis les circuits secondaires alimentés par transformateur de séparation
ou transformateur / convertisseur de sécurité (TBTS - trés basse tension de sécurité)
et comporter une liaison de terre même si elle n'est pas utilisée (équipement de classe II).
Tous les circuits électriques doivent être protégés par dispositif différentiel 30mA
Hormis les circuits secondaires alimentés par transformateur de séparation
ou transformateur / convertisseur de sécurité (TBTS - trés basse tension de sécurité)
et comporter une liaison de terre même si elle n'est pas utilisée (équipement de classe II).
Tous les circuits électriques doivent être protégés
par dispositif différentiel 30mA
Hormis les circuits
secondaires alimentés par transformateur de séparation
ou transformateur / convertisseur de sécurité (TBTS - trés basse
tension de sécurité) et comporter une liaison de terre
même si elle n'est pas utilisée (équipement de classe II).
Volume caché
- degré de protection IPx4 - appareillage interdit, canalisation de classe II ou équivalente limitée à celle nécessaire à l’alimentation d'appareils situés dans ce volume.
*
*
*
*
x = Interdit
VCA = Volt Courant Alternatif
VCC = Volt Courant Continu
* Alimenté sous protection dédié
Les spécificités d'un équipement disposé sur plusieurs volumes prennent en compte celles du volume le plus
contraignant avec une exception pour les armoires de toilette ou bandeaux lumineux de classe II munie d'une prise de courant, il pourra dans ce cas, être installé dans le VOLUME 2 sous réserve que cette partie d'équipement soit hors volume.
Les prises de courant au sol sont interdites.
La salle de bain doit impérativement comporter une liaison équipotentielle locale, elle est abordée dans le chapitre suivant ainsi que les pages :
Mise à la terre d'une installation électrique
L'installation électrique de salle de bain, salle d'eau
Liaison équipotentielle de salle de bain et salle d'eau
L'amendement A5 de la norme électrique NF C 15-100 recommande 3 solutions pour réaliser une Liaison
É
•
Raccordée directement depuis un même tableau ou coffret de distribution ou de répartition puis câblée et branchée de proche en proche dans le local concerné,
•
Raccordée depuis une boîte de dérivation ou de connexion dédiée à la totalité des circuits concernés par le local et implanté dans celui-ci ou dans un local adjacent sur une paroi commune,
•
Mixte en combinant les 2 précédentes solutions.
Si certains équipements ne peuvent être raccordés directement dans le local, il est toléré de les raccorder au plus près dans la pièce voisine.
Sous toute réserve et déconseillé :
la norme autorise néanmoins à ce que la liaison équipotentielle supplémentaire soit raccordée depuis un conducteur de protection cuivre ayant, au minimum, une section de 2,5 mm².
Les baignoires et receveurs de douche ainsi que les huisseries de porte et de fenêtre métallique peuvent ne pas être raccordés à la Liaison
Équipotentielle Supplémentaire (LES) ou Locale lorsque :
• la continuité électrique est au plus égale à 2 ohms entre celui-ci et un élément conducteur relié à la LES,
ou
• la résistance d’isolement est au moins égale à 500 000 ohms entre celui-ci et un élément conducteur relié à la LES.
Les baignoires et receveurs de douche ainsi que les huisseries de porte et de fenêtre
métallique peuvent ne pas être raccordés à la Liaison
Équipotentielle Supplémentaire (LES)
ou Locale lorsque :
• la continuité électrique est au plus égale à 2 ohms entre celui-ci et un élément conducteur
relié à la LES,
ou
• la résistance d’isolement est au moins égale à 500 000 ohms entre celui-ci et un élément
conducteur relié à la LES.
Les baignoires et receveurs de douche ainsi que les huisseries de porte et de fenêtre métallique peuvent ne pas être raccordés à la Liaison
Équipotentielle Supplémentaire (LES) ou Locale lorsque :
• la continuité électrique est au plus égale à 2 ohms
entre celui-ci et un élément conducteur relié à la LES,
ou
• la résistance d’isolement est au moins égale
à 500 000 ohms entre celui-ci et un élément
conducteur relié à la LES.
Mise à la terre d'une installation électrique
L'installation électrique de salle de bain, salle d'eau
Les réseaux de communication
Les arrêtés de aout 2016 font évolué l'amendement A5 et prévoit dans l'E
space Technique Electrique du Logement (ETEL), un volume minimum de
24 x 30 cm d'une profondeur de 20 cm attenant ou intégré au tableau de communication pour recevoir les équipements Voies, Données, Images (VDI) comme la Box ou autres avec au moins 1 prise électrique dans ce volume.
Le tableau de communication doit comporter au minimum :
•
Le DTI (livraison télécommunication)
•
Le DTIo (livraison fibre optique), le cas échéant
•
Un bandeau de brassage comportant 4 socles RJ45
•
Le dispositif d'adaptation et de répartition TV (satellite, TNT, câble) associé à l'installation et aux signaux disponibles, le cas échéant
Le câblage doit être réalisé en étoile depuis le coffret de communication et desservir individuellement les prises RJ45 du réseau de communication. Il doit pouvoir distribuer le téléphone, la télévision (Satellite, TNT, réseaux câblés) et internet (données numériques 1Gbit/s).
Modification de l'équipement minimum concernant les prises de communication RJ45 :
Les prises de communication RJ45
Rappel :
2 prises de courant supplémentaires sont demandées pour les équipements VDI,
elles sont implantées à défaut dans le séjour (selon souhait du donneur d'ordre).
Réglementation accessibilité, le cas échéant :
L’axe des socles de prises de communications (réseau et antenne) doit être situé à une hauteur inférieure ou égale à 1,30 m du sol (> 0,40 m conseillé).
Fiche d'autocontrôle de l'installation électrique
Introduction d'une fiche d'autocontrôle de l'installation électrique à effectuer à la fin des travaux :
Vérification et analyse de l'installation en vue de la préparation de visite de l'organisme Consuel.
(vise également à limiter les non-conformités)
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